Retour au site

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Cas Particulier, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros.

  • SIREN : 107 398 802
  • RCS Paris : 107 398 802
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 107398802
  • Siège social : 185, rue de Vaugirard, 75015 Paris, France

Direction de la publication

Cédric-Alexandre Saudinos, Président de Cas Particulier.

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site, notamment les textes, signes distinctifs, éléments graphiques et contenus visuels, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Données personnelles et cookies

Ce site ne comporte aucun formulaire de collecte, aucun outil d’analyse d’audience et aucun traceur publicitaire. Il ne dépose pas de cookie nécessitant un consentement préalable. L’hébergeur peut toutefois conserver des journaux techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du service.